Conditions générales de vente

En vigueur au .

1. Le vendeur

Le site est édité et exploité par , , dont le siège est situé .
SIRET : — Code APE : .
Contact : .

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2. Les produits

Mon Parcours 3D vend des trophées décoratifs représentant le relief d'un parcours de course à pied. Chaque pièce est imprimée en trois dimensions d'après un modèle de terrain et une trace GPS, puis collée à la main sur un support en bois de récupération et vernie.

Ces pièces sont fabriquées sur mesure, d'après les indications fournies par l'acheteur : trace, nom, temps, année, couleurs, format et silhouette. Le support étant issu de récupération, sa teinte et ses veines diffèrent d'une pièce à l'autre : ces variations font partie du produit et ne constituent pas un défaut. Les couleurs affichées à l'écran sont indicatives et dépendent de l'écran utilisé.

Le simulateur donne une représentation fidèle de la géométrie, non une photographie du résultat. Le relief est volontairement accentué d'un facteur 1,5 pour rester lisible.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, livraison en France métropolitaine comprise. TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. Le prix retenu est celui affiché au moment de la validation de la commande.

4. Commande

L'acheteur compose sa pièce dans le simulateur, accepte les présentes conditions, décrit sa pièce et indique ses coordonnées dans le formulaire de commande, puis règle le prix affiché. La commande est ferme à réception du paiement ; une confirmation et la facture sont envoyées par e-mail.

Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande manifestement abusive, ou dont la trace fournie ne permet pas de produire une pièce lisible. Le paiement est alors intégralement remboursé. Il l'est aussi lorsqu'un paiement ne peut être rattaché à aucune demande reçue et que l'acheteur ne répond pas aux sollicitations du vendeur.

5. Paiement

Le paiement s'effectue par carte bancaire sur la page de paiement sécurisée de SumUp, prestataire de services de paiement, à laquelle le site renvoie après l'envoi du formulaire de commande. Aucune donnée bancaire n'est collectée ni conservée par le vendeur. La vente sur stand peut également être réglée par carte ou par tout autre moyen convenu, avec remise de facture.

6. Fabrication et délais

Chaque pièce est fabriquée à la commande. Le délai indicatif est de à compter du paiement, hors délai d'acheminement. En cas de retard significatif, l'acheteur en est informé par e-mail et peut demander l'annulation et le remboursement de sa commande si la livraison n'intervient pas dans un délai supplémentaire raisonnable, conformément à l'article L216-6 du code de la consommation.

7. Livraison et retrait

Livraison en France métropolitaine par Colissimo suivi, à l'adresse indiquée par l'acheteur, qui répond de son exactitude. Le retrait en main propre sur une course en Chablais ou en Haute-Savoie est gratuit : la date et le lieu sont convenus par e-mail.

Les risques sont transférés à l'acheteur à la remise du colis. En cas de colis endommagé, l'acheteur est invité à le signaler dans les trois jours avec photographies à l'appui : une pièce cassée en transit est refaite.

8. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 3° du code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les trophées Mon Parcours 3D portant un nom, un temps, une année et une trace choisis par l'acheteur, ils entrent dans cette exception : la commande n'ouvre pas droit au délai de quatorze jours. L'acheteur le reconnaît expressément en cochant la case prévue à cet effet avant l'envoi de sa demande.

Cette exception ne retire rien aux garanties légales décrites ci-dessous.

9. Garanties légales

Le vendeur est tenu de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil).

• La garantie de conformité s'exerce dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien ; l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement, sans frais.
• La garantie des vices cachés permet, dans les deux ans de la découverte du vice, de rendre le bien et de se faire restituer le prix, ou de le garder contre restitution d'une partie du prix.

Pour l'exercer, écrivez à en décrivant le problème, photographies à l'appui.

10. Propriété intellectuelle

Le vendeur reste titulaire des droits sur les modèles produits, les fichiers d'impression et le site. L'achat porte sur l'objet physique et n'emporte aucune cession de ces droits : les fichiers imprimables ne sont pas fournis.

L'acheteur qui dépose une trace GPS garantit disposer du droit de l'utiliser et autorise le vendeur à s'en servir aux seules fins de fabriquer sa commande. Les noms de courses cités servent à identifier un parcours ; Mon Parcours 3D n'est ni organisateur, ni partenaire, ni sponsor de ces épreuves.

11. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

12. Réclamation et médiation

Toute réclamation est à adresser à . À défaut d'accord, l'acheteur consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : . La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

13. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents, sans préjudice des règles protectrices du consommateur.